Droit et littérature

Les animaux dénaturés

Voilà une belle expérience d’anticipation juridique que nous propose Jean Vercors dans son livre les « Animaux dénaturés ». L’histoire, aussi riche que passionnante, jette un regard plein de lucidité sur les rouages de notre mécanique législative et judiciaire et met le doigt sur ce qui peut sembler une question fondamentale non résolue : la différence entre l’homme et l’animal.
Un groupe de scientifiques, accompagné pour la cause, d’un journaliste nommé douglas templemore semble à l’origine d’une découverte formidable : le « chaînon manquant » de l’évolution humaine. Alors qu’ils ne recherchaient que des fossiles, les scientifiques firent la rencontre de singes d’une nature extraordinaire. Ce sont en effet des singes bien étranges que ceux qui enterrent leurs morts. Pour autant le cerveau de ces « tropis » n’est pas biologiquement équivalent à celui des humains. Situés entre le singe et l’homme, la question devra pourtant être tranchée. Vancruysen, un puissant homme d’affaire australien semble se rappeler que l’île sur laquelle les « tropis » ont été découverts lui appartient. C’est avec joie qu’il prétend alors être le nouveau propriétaire de ce qui n’est pour lui que de simples animaux. De simples animaux certes, mais de ceux qui pourraient manipuler avec aisance les outils nécessaires à la production de laine australienne. En somme voilà une main d’œuvre bon marché qui vient de tomber du ciel. Mais comment protéger les « tropis » contre l’exploitation de l’effroyable entrepreneur alors qu’il n’existe aucune définition juridique de l’être humain ? C’est dans ces conditions que le groupe de scientifiques décide de recourir à des moyens extrêmes pour trancher la question définitivement. Après avoir inséminé artificiellement l’une des « tropis » (montrant au passage une compatibilité biologique entre les deux espèces), le journaliste douglas templemore assassine le nouveau né qui se trouve être son fils biologique. Seulement voilà, y a t-il homicide ? C’est au jury de trancher. La question n’est pas simple et les experts scientifiques se succèdent au rythme des audiences, chacun y allant de son opinion personnelle. Le parlement britannique tout d’abord frileux sur la question se réveille pourtant lorsqu’il comprend que cette main d’œuvre à bas coût est une aubaine pour les marchands de laine australiens et un désastre pour les producteurs britanniques. La mécanique législative se met en place avec toute la lenteur qui la caractérise et Les débats métaphysiques se succèdent à n’en plus finir. La définition légale doit elle faire référence au caractère sacrée de la créature humaine ? D’aucuns relève que l’existence des « tropis » est la preuve que l’homme blanc est la dernière étape de la longue chaîne de l’évolution humaine. C’est dire si la question commence à prendre des proportions dramatiques.
Au passage on notera la remarquable analyse de la mécanique législative. Ce qui pousse le législateur dépasse largement les enjeux affichés. Il n’est pas ici question de sauver les « tropis » de l’esclavage industriel mais plutôt d’éviter que les producteurs britanniques ne soient pénalisés dans la compétition économique. En définitive le législateur britannique finira par adopter la loi suivante :
Article 1 : l’homme se distingue de l’animal par son esprit religieux.
Article 2 : les principaux signes d’esprit religieux sont dans l’ordre décroissant : la foi en dieu, la science, l’Art et toutes leurs manifestations, les religions ou philosophie diverses et toutes leurs manifestations ; le fétichisme, les totems et tabous, la magie, la sorcellerie et toute leur manifestations ; le cannibalisme rituel et ses manifestations.
Article 3 : tout être animé qui montre un seul des signes mentionnés à l’article 2 est admis dans la communauté humaine, et sa personne est garantie sur tout le territoire du Commonwealth par les diverse stipulations figurant dans la dernière déclaration des Droits de l’homme.
Ici, la notion d’esprit religieux ne signifie pas être un homme de foi mais bien plus avoir un esprit métaphysique, esprit de recherche d’inquiétude, de doute tout y rentre non seulement la foi mais aussi l’art et la science. L’auteur montre avec justesse que le choix des termes législatifs réside dans le politiquement correct ambiant.
Au travers de ce cas pratique législatif, l’auteur met en lumière la difficulté et la dangerosité qu’il peut y avoir à faire des définitions, car définir c’est exclure toutes les catégories qui ne répondent pas à la définition retenue. Pour autant celles ci sont nécessaires en ce qu’elles peuvent apporter une certaine prévisibilité juridique et partant, une relative sécurité juridique. L’incertitude sur le sort des tropis qui révulsent le groupe de scientifique pour lequel il est évident que les tropis doivent être considérés comme des humains et que tente d’exploiter le cupide homme d’affaire montre à quel point l’incertitude juridique peut aussi être à l’origine des situations les plus iniques.
En droit la qualité de personne est une catégorie limitative. En principe tout ce qui n’est pas une personne est nécessairement une chose (Bien que certains auteurs aient essayé de relativiser la distinction, par exemple G Farjat, « Entre les personnes et les choses, les centres d’intérêts. Prolégomènes pour une recherche » RTDCiv, 2002 p 221). C’est ainsi que les animaux, à défaut d’être qualifié de personne, sont qualifiés de chose en droit français. Deux catégories de personnes peuvent être recensés : les personnes physiques (être de chair et de sang) et les personnes morales (groupement d’individu autour d’un intérêt commun se détachant des personnes qui la composent). La personnalité juridique se présente, sans surprise, comme une technique juridique que l’on attribue à ceux auxquels on veut y appliquer le régime, à savoir en général, la reconnaissance d’un patrimoine et la possibilité d’ester en justice. Pour autant la question peut se poser de savoir sur quel fondement doit reposer cette technique juridique. Quelles sont les sources réelles qui la sous-tendent car il est à noter qu’elle ne correspond pas nécessairement à la qualité d’être humain ? Certains auteurs souhaitant étendre la notion aux animaux en tant qu’être sensible (V. par exemple, J-P Marguenaud, l’Animal en droit privé, préface Claude Lombois, Limoges /Paris, PUF 1992, Peter Singer, la libération animale, 1975, Paris, Grasset, 1993).
En ce qui concerne les « tropis », Sir Peter Rampole ne manque pas de relever que bien que préférant la viande cru certains d’entre eux se mirent à sécher systématiquement leur viande sur le feu révélant ainsi une vénération quasi divine envers la puissance magique du feu. C’est cette adoration du feu somme toute primitive qui devrait suffire à leur conférer la qualité d’être humain bien que tous les « tropis » n’en soient pas arrivés à ce stade. C’est que ces adorateurs du feu ont en effet remis en cause ce qui leur semblait naturel, le code qui leur dictait la conduite à suivre, ils se sont poser des questions. Finissant de subir la nature, ils ont commencé de l’interroger.
« L’humanité n’est pas un état à subir mais une dignité à conquérir. Dignité douloureuse. On l’a conquiert souvent au prix des larmes. » C’est maintenant le combat que devront mener les tropis.

Maxime Touchais

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Droit et littérature

Oui-Oui au pays du droit

Tout super-héros a une origine, plus ou moins merveilleuse ou mystérieuse. Les numéros de Strange Special origines étaient parmi les plus appréciés des fans. Oui-Oui au pays des jouets est le premier volume des aventures de Oui-Oui écrit par Enid Blyton qui nous donne les origines d’un de nos héros préférés. Ce chef d’œuvre de la littérature universelle d’une densité dramatique peu égalée aborde avec délicatesse quelques unes des grandes questions qui travaillent notre humanité. Je me contenterai ici d’aborder quelques aspects juridiques de cette œuvre. Avant d’aborder la question centrale de l’identité de Oui-Oui, il faut décrire succinctement l’environnement juridique du Pays des jouets.
L’environnement juridique du Pays des jouets. Le Pays des jouets est, comme son nom l’indique, un lieu ignoré des humains mais pourtant situé à proximité de leur monde. On y va en train ou en bicyclette sans moyen magique explicite ; il n’y a pas de quai 9 ¾ pour embarquer vers Miniville. Ce premier volume donne quelques indications sur la structure de la société des jouets. Bien qu’il y ait une forme de vie communautaire, sans doute plus marquée à Guignolville qu’à Miniville, l’individu est reconnu en tant que tel. La propriété privée existe même si les règles d’attribution de la propriété foncière restent obscures. En effet, lorsque Oui-Oui cherche à s’installer, il cherche d’abord une maison libre ; puis, face à l’insuccès de ses premières recherches, il se décide à construire sa maison-pour-soi-tout-seul avec l’aide de Potiron. S’il achète bien les matériaux de construction (une maison phénix une boite de jeu de construction), le terrain est simplement désigné comme un espace libre entre deux maisons existantes. Rien n’est dit du droit de l’occupant, d’une éventuelle publicité foncière… C’est assurément le signe d’une vie juridique assez simple.
Les relations commerciales et juridiques sont largement calquées sur celles connues dans le monde des humains. L’argent existe et semble couramment utilisé. Les achats se font auprès d’opérateurs privés sur un marché apparemment libre. La concurrence semble jouer sans violence et essentiellement par les prix (le marché est réputé moins cher que les magasins, du moins pour le textile).
Le droit des contrats semble assez rudimentaire mais connaît les figures classiques et essentielles de la vente mobilière (Oui-Oui achète ses vêtements et sa maison-pour-soi-tout-seul ; en revanche, nous avons vu que le terrain est soumis à une sorte de loi d’occupation) et du prêt (Oui-Oui emprunte auprès de Potiron les sommes nécessaires à son installation).
Il existe bien entendu un espace non marchand, très convivial, constitué d’hospitalité et de goûters festifs.
L’identité de Oui-Oui. L’identité de Oui-Oui est au cœur de ce premier épisode. Nous apprenons rapidement qu’il est une création du père Taillebois mais qu’il s’est échappé de la demeure de son créateur car il n’appréciait pas le lion que venait de construire celui-ci et car il voulait vivre dans « un endroit où il y a des tas et des tas de gens ». Paradoxalement, c’est sa sociabilité qui a conduit Oui-Oui à s’enfuir pour se retrouver au milieu de nulle part jusqu’à ce que Potiron tombe sur lui.
La question essentielle posée par l’œuvre ouvrant le cycle épique des aventures de Oui-Oui est de savoir si Oui-Oui est un jouet ou non. C’est donc une question d’identité. D’une certaine façon, Oui-Oui au Pays des jouets est une forme d’anti-Pinocchio où Oui-Oui lutte pour accéder à son statut de jouet. Là où Pinocchio luttait pour devenir un véritable petit garçon, Oui-Oui se bat pour sa jouetude ! La reconnaissance de son statut de jouet l’autorisera à rester au Pays des jouets et à construire, maintenir et renforcer son réseau de sociabilité à peine en germe. Car la loi fondamentale, expressément invoquée dans l’œuvre, est que seul un jouet peut résider au Pays des jouets.
Cela ne se fait pas sans difficultés. A peine arrivé, la confrontation à la loi à travers le gendarme questionne Oui-Oui sur son identité. Or personne n’est témoin de l’origine de Oui-Oui. Personne n’est garant de son état civil ! Cela semble pourtant le lot commun des jouets : pour être reconnu comme tel il faut qu’un enfant ait joué avec lui. Il n’est pas évident par conséquent que les jouets naissent au Pays des jouets… Oui-Oui n’a même pas de nom lorsqu’il rencontre Potiron. C’est d’ailleurs Potiron lui-même qui le baptisera du nom de Oui-Oui lors de leur première scène d’intimité (à vélo). Potiron devient en quelque sorte le père de Oui-Oui, avant même de ressentir de l’affection pour lui (cela viendra quelques pages plus loin).
Lorsqu’il est interrogé sur son identité de jouet, Oui-Oui n’ose pas s’affirmer. Face au gendarme, il dit je crois, je suis presque sûr que je suis un jouet… Il reprendra le même discours peu assuré devant le juge. Car l’incertitude sur l’identité de Oui-Oui doit être tranchée par le droit. Le soir même, Oui-Oui est convoqué devant le juge de Miniville pour que son sort soit tranché : Oui-Oui est-il un jouet ou un bibelot ? A-t-il sa place au Pays des jouets ? Au cours de l’audience Oui-Oui est sommé de se défendre ; il le fait de manière vague et maladroite, largement desservi par sa tête montée sur un ressort qui dodeline sans cesse rendant équivoque sa déposition (Oui-Oui au Pays des jouets est ainsi également une œuvre sur le drame de la communication et ses implications dans un contexte judiciaire). La procédure est peu formelle. S’il n’est pas sûr qu’elle respecte les canons de l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme, elle ne présente pas de traits choquants. Et d’ailleurs, soit dit en passant, il est très douteux que la CEDH s’applique au Pays des jouets ! Quoi qu’il en soit, la justice semble assez paisible ; lorsque la foule s’enflamme pour Oui-Oui, le juge réclame le silence.

Potiron dépose en faveur de son nouvel ami. La conviction du juge semble emportée par les preuves de cette rapide insertion de Oui-Oui au sein de la société du Pays des jouets (et singulièrement de Miniville). Mais il ne suffit pas d’être jouet ; il faut encore être un bon jouet ! Pas de place pour les méchants au Pays des jouets (en revanche, rien n’est dit du sexe et du genre de Oui-Oui) !! On a beau dire, mais les exégètes ne sont pas unanimes sur ce point, on ne peut se défaire de l’impression que le juge vient de découvrir une nouvelle règle au cours de l’audience. Il est vrai que les jouets de Miniville sont pleins de bonté et que la malice est essentiellement représentée par les lutins. Mais y avait-il vraiment une telle règle avant que le juge ne l’énonce à l’audience ? Le mystère restera sans doute entier…
Heureusement Oui-Oui qui avait pourtant commis une énorme bévue en libérant les animaux de l’Arche de Noé, avait sauvé une petite poupée d’un lion pas méchant pour deux sous mais menaçant. Le témoignage de la maman de la petite poupée achève de convaincre le juge de la bonté et du courage de Oui-Oui qui gagne ainsi son statut de bon jouet autorisé à résider au Pays des jouets.

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Droit et cinéma, Droit et littérature

I am the Law

Le film Judge Dredd est loin d’être au niveau de la BD. On hésite longtemps sans savoir si les lectures au second voir au troisième degré sont assumées. Parfois, on croit entendre I am the LOL… (Le film a été plusieurs fois cités parmi les plus grands navets de l’année voire de la décennie). D’ailleurs, avant d’aborder cette grande page de la philosophie du droit que constitue Judge Dredd (la BD), il faut constater que la traduction du célèbre I am the Law mérite une petite explication.

En français, la phrase est traduite par La loi, c’est moi ! En réalité, il faudrait traduire par Le droit, c’est moi ! Law renvoie plus généralement au droit. La traduction française éclaire davantage l’amour de la loi des Français que la personnalité des Juges et le contexte dans lequel ils déploient leur activité justicière.

Le monde des Juges fait partie de ces mondes post-apocalyptiques variante guerre atomique option totalitaire. Les humains vivent dans des mégalopoles sous des régimes autoritaires qui ont oublié Montesquieu et les principes de base de la philosophie politique de type libéral et démocrate. Dans Judge Dredd, les démocrates sont d’ailleurs des terroristes qui pratiquent l’attentat à la bombe atomique ! Lorsqu’un référendum est organisé pour réintroduire la démocratie et abandonner le système des Juges, le résultat est négatif ! Les citoyens de Mega-City 1 ont oublié ce qu’était la démocratie.

Pas de démocratie, pas de réelle justice non plus. Du droit partout, mais pas de justice ! Police Juges partout, jutice nulle part !  Les Juges sont à la fois législateurs, juges (bien sûr) mais aussi bourreaux. La peine de mort n’est pas rare et est mise en œuvre de manière expéditive. Les voies de recours sont inexistantes : ni appel, ni pourvoi, ni aucun autre recours n’existe dans le monde des Juges. La liberté fait défaut mais manifestement ne manque guère aux habitants de Mega-City 1 (New York dans notre temps). La Statue de la liberté est désormais flanquée d’une Statue du Jugement représentant un Juge Guéant géant. Bref, il s’agit davantage d’un délire juridique que de droit ; un délire fondé sur le phantasme de la perfection de la règle de droit.

On ne trouve guère d’exemples d’interprétation du droit dans Judge Dredd alors que l’interprétation est inhérente au droit. L’interprétation des faits comme l’interprétation du droit sont absentes. A aucun moment, on ne perçoit la moindre hésitation sur la signification des faits constatés par un Juge : ils sont toujours parfaitement univoques. Il n’y a pas de quiproquo : le Juge est omniscient et n’est pas trompé par les faits. L’interprétation du droit est également étrangère au schéma mental des Juges. De même l’idée d’adapter la peine à la personnalité de l’auteur de l’infraction est ignorée (il n’y a donc aucune personnalisation de la peine). Le droit est appliqué sans que sa signification ne soit jamais mise en question. Le doute n’a aucune place dans le système juridique (si l’on ose dire) des Juges. Dredd lui-même doute rarement des vertus du droit tel qu’il est pratiqué dans le système des Juges (V. cependant Tale of the Dead man). S’il y a parfois des balles perdues, il n’y a pas de place pour l’erreur judiciaire.

En réalité, on n’est pas loin du tous coupables (au moins lorsque c’est Dredd qui juge!). Les citoyens ignorent largement d’ailleurs quelles sont les règles qui s’imposent à eux. Un tel degré d’ignorance du droit (combiné avec la maxime Nul n’est censé ignorer la loi) est le signe d’un régime où règne l’arbitraire. Comme les prêtres-juristes du très ancien droit romain, les Juges monopolisent le droit qui ne relie pas les citoyens mais permet simplement à une oligarchie d’exercer son pouvoir.

En définitive, il n’y a pas vraiment de droit dans un tel système. Judge Dredd a été largement utilisé par ses créateurs (multiples) afin de critiquer les travers de la société du XXe (puis du XXIe) siècle : pratique politique, société de consommation, environnement… Le monde de Judge Dredd est une sorte de dystopie, une utopie à l’envers et Dredd lui-même est l’antijuriste, une allégorie de l’injustice par excès d’un droit mal compris). Si la justice est aveugle dans les représentations traditionnelles, Dredd n’a pas de visage et les rares à qui il le révèle en sont horrifiés, car il découvre une justice inhumaine.

Pour aller plus loin :

Judge Dredd fait l’objet cette année d’une réédition en intégrale par Soleille (deux volumes pour l’instant)

Judge Dredd a inspiré les auteurs de jeux mais aussi quelques groupes de musique, outre Anthrax, on peut écouter Dredd song de The Cure…

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Alice au Pays des merveilles juridiques

Alice au pays des merveilles est un livre aux multiples facettes. Si l’œuvre est évidemment d’abord une histoire pour enfant inventée par Lewis Carroll, elle apporte aussi une contribution décisive (ou presque) à la théorie du droit. Carbonnier remarquait en ultime conclusion de ses remarques Sur le caractère primitif de la règle de droit (Flexible droit, 9e éd., LGDJ 1998, p. 103, spéc. p. 113) :

C’est, sans doute, parce qu’il était un pénétrant analyste du cœur des puellae que Lewis Carroll, dans Alice au pays des merveilles, a raconté cette extraordinaire partie de croquets où il fallit jouer avec des flamants vivants en guise de maillets, des hérissons vivants en guise de boules, des valets vivants en guise d’arceaux. Mais le conte a une profondeur qui atteint à la philosophie du droit. Au pays des merveilles, il n’y avait pas de règles, ou, s’il y en avait, personne n’y prêtait attention, parce que, dans le jeu, tout était vivant et s’échappait.

Le sentiment du caractère obligatoire de la règle apparaît lentement chez l’enfant. Alice perçoit toutefois l’absence de règle ferme lors de la partie de croquet :

Je trouve qu’ils ne jouent pas du tout honnêtement… et ils se disputent d’une façon si épouvantable qu’on ne peut pas s’entendre parler ; et on dirait qu’il n’y a aucune règle du jeu (en tout cas, s’il y en a, personne ne les suit) ; et vous ne pouvez pas imaginer combien c’est déconcertant d’avoir affaire à des êtres vivants… (Chap. 8, Folio Junior, p. 113)

La scène du procès est également mémorable. Ici, il faut noter que si l’adaptation de Disney respecte bien l’esprit du livre, elle s’en éloigne sensiblement en plaçant Alice dans le box des accusés. Dans le livre, l’accusé est le Valet de cœur. Alice est accusée dans un second temps parce qu’elle perturbe le cours de la justice l’injustice. Que ce soit dans le roman ou le dessin animé, on assiste à un procès qui ne respecte aucune des prescriptions du procès équitable (Art. 6 Convention EDH). La Reine et le Roi sont à la fois juges et parties ; du moins, le Roi n’est-il pas un juge indépendant (dans le livre, il est clairement juge à perruque ; dans le dessin animé il tient le marteau). L’accusation conduit à la condamnation sans passer par la phase de jugement et notamment sans entendre l’autre partie, à savoir Alice accusée dans le dessin animé. Le principe du contradictoire est ignoré sans aucun scrupule. Lorsque Alice prétend conserver la parole pour s’expliquer, la Reine ordonne qu’on lui coupe la tête…

De toute façon, les règles peuvent même changer au cours du procès. C’est le cas du fameux article 42 (non sérieusement discuté cependant dans le dessin animé) : Toute personne dépassant un kilomètre de haut doit quitter le Tribunal. Alice répond :

De toute façon, je ne m’en irai pas… D’ailleurs cet article ne fait pas partie du code : vous venez de l’inventer à l’instant (Chap. 12, p. 158).

La preuve censée conduire à la condamnation d’Alice dans le livre est un poème sans queue ni tête dont l’interprétation loufoque établirait la culpabilité d’Alice. Ce poème, preuve « la plus importante que nous ayons eue jusqu’ici » selon le Roi, pose le problème non seulement de l’interprétation des éléments de preuve mais de l’interprétation en droit en général. Le non sense (so british) voire l’absurdité de ce procès anticipe d’une certaine façon Le procès de Kafka. Contrairement à K., Alice se révolte contre l’injustice que fait régner la Reine de cœur et elle se grandit :

La potion qui la fait grandir, c’est sa révolte contre l’injustice qui lui donne l’audace d’affronter ces « grandes personnes » (M. David-Jougneau in F. Ost (dir.), Lettres et lois: le droit au miroir de la littérature, p. 110)

Le procès d’Alice (et du Valet, ne l’oublions pas!) est le sommet du livre comme du film. Alice a la chance de se réveiller et de revenir dans notre monde ; K. n’a pas cette chance. L’expérience imaginaire que nous vivons en suivant Alice aux pays des merveilles juridiques doit toutefois attirer notre attention sur la nécessité constante du procès équitable.

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Droit et littérature

Antigone(s)

Antigone est à l’origine une pièce de Sophocle mais le mythe, dont la vitalité presque 2500 ans après sa création étonne toujours, a inspiré par delà les siècles de nombreux philosophes et artistes et notamment des dramaturges. Je pense qu’il serait présomptueux de prétendre en faire le tour dans un simple billet. L’ouverture de l’œuvre est sans doute pour beaucoup dans ce succès. En effet, si l’on retient souvent de la pièce le plaidoyer d’Antigone pour la loi divine supérieure à la loi humaine, il est également possible de retenir l’interprétation opposée (Sur Les Antigones, v. G. Steiner, Les Antigones, Gallimard, Folio Essai 1986 ou Ph. Malaurie, Droit et littérature, Cujas 1997, p. 24). Antigone peut apparaitre comme une défense de la raison d’Etat incarnée par Créon. Lire la suite

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