Droit et cinéma

Mais ke fè la Polisse ?

Les films policiers mettent souvent en scène des enquêtes avec une intrigue bien identifiée parfois insérée dans une succession d’épisodes sans lien nécessaire avec l’enquête principale. Polisse s’éloigne résolument de ce modèle classique pour présenter une suite de saynètes qui dressent un tableau sombre mais humain de l’activité d’un brigade de protection des mineurs (BPM) dans le nord de Paris. Mais le film va bien au-delà. Il expose de manière brute une des faiblesses de notre société qui tout en faisant de l’enfant un petit prince le laisse exposé à la violence des adultes mais aussi des autres enfants.

Il faut tout de suite reconnaître que l’histoire de cette brigade de protection des mineurs est vraiment bien racontée. Les acteurs jouent parfaitement : Joey Starr fait un grand flic (il faut dire qu’il les connait un peu…), Karin Viard et Marina Foïs font un tragique binôme de déséquilibrées. Le seul vrai doute tient à Maïwenn elle-même. Ce n’est pas tant qu’elle ne joue pas bien mais l’utilité de son personnage n’est pas a priori évidente (ici pour une critique un peu sévère, voire injuste, du film). Cela lui permet de faire un bisou à Joey et de greffer une petite histoire sentimentale bobo rebelle au milieu du quasi docufiction. A bien y réfléchir, l’intégration du personnage de la photographe dans la BPM permet d’une part de nous faire entrer nous même dans le quotidien de ces policiers. Elle est un peu notre œil parmi eux. Elle est aussi, d’autre part, celle qui va briser la routine (si l’on ose dire en pensant aux cas traités par la brigade). Elle vient perturber le fonctionnement de l’équipe de policiers et permettre de raconter une histoire qui se tend et se tient finalement.

La réalisation est séduisante. Quasiment aucune scène ne représente un acte de violence sur un enfant. L’essentiel réside sans doute dans le rythme du montage davantage que dans les plans qui semblent globalement assez classiques. La subjectivité semble bien assumée grâce à des plans souvent assez serrés (il me semble à nouveau ; j’ai vu le film mais une fois seulement…). Bref, on ne s’ennuie jamais même si l’on n’est pas époustouflé par la virtuosité.

Sur le fond, le spectateur ne peut qu’être bouleversé par les cas racontés dans Polisse. Ils sont inspirés de faits réels comme on dit. La diversité des malheurs frappant ces enfants et ces adolescents est assez systématiquement exposée. De la maltraitance au viol incestueux, des roms délinquants au violeur à particule en passant par la mineur pornographe l’air de rien, le spectateur a le sentiment que rien ne lui ait épargné. On constatera qu’il n’y a aucun cas de prêtre pédophile (il faut dire que c’est inspiré de faits réels…). Même si l’on rit beaucoup, parfois jaune évidemment, on est touché par ces jeunes victimes qui ne se rendent pas toujours compte qu’elles sont précisément des victimes. Une scène d’anthologie est déjà bien connue : une jeune fille a consenti à pratiquer des fellations sur plusieurs garçons pour récupérer son portable que lui avait soustrait une autre fille (« c’est un beau portable… »). Face à une jeune fille qui ne comprend pas vraiment ce qu’elle a fait, la crise de fou rire qui saisit la moitié de la brigade présente lors de l’interrogatoire ne dissimule qu’à moitié la misère de la situation.

Ce genre d’histoire, les policiers appellent ça des « miols », des « maffaires », des « mardes à vue ». Un « miol » avec un m devant, c’est un mouais… viol, c’est-à-dire un viol mais pas vraiment un viol (Maïwenn au Nouvel Obs).

Le film rend d’ailleurs assez bien compte d’un certain nombre de mécanismes psychologiques (me semble-t-il. – V. ici surtout). L’écoute des victimes, comme celle des auteurs d’ailleurs (on n’y pense pas a priori mais c’est une composante importante manifestement de leur mission). On perçoit que chacun n’est qu’au départ d’un nouveau chemin dont nous ne pouvons pas deviner l’issue. Humainement, dans le meilleur des cas, on peut espérer que l’auteur des faits prenne conscience de la gravité de son acte et soit en mesure de demander pardon.

Je voyais des policiers dire à un prévenu : est-ce que vous pourriez au moins lui demander pardon ? Comme moi, ils donnaient une importance magique à ces mots de pardon (Maïwenn au Nouvel Obs).

De ce point de vue, le cas de l’aristocrate incestueux suscite naturellement la révolte. Non seulement il a fait ce qu’il a fait mais il fanfaronne au point de revendiquer un prétendu droit sexuel pour les enfants sur un mode très libertaire des années 1970. Pourra-t-il demander pardon un jour ?

Les personnages de policiers sont également très intéressants. Leur humanité et leur engagement forcent l’admiration même si leur vie personnelle est un peu chaotique. Certains commentateurs relèvent d’ailleurs que les personnes un peu fragiles voire franchement déséquilibrées deviennent des héros infaillibles dans leur fonction. Le film ne rapporte aucune erreur, tout au plus une maladresse dans une opération dans laquelle la BPM venait en appui (comme des figurants en réalité) d’une autre unité. Cela peut surprendre et laisse songeur. Comment se fait-il que ces grands enfants blessés soient si professionnels ? On perçoit toutefois, in extremis (dans la scène finale), les failles de certains d’entre eux et les drames qu’elles peuvent permettre.

En réalité, nous ne sommes qu’au début de chacune des affaires traitées. Il est parfois un peu troublant de se dire que la parole des enfants semblent être considérée comme vraie sans guère de discussions. La réalisatrice l’admet mais constate que dans la quasi totalité des cas, les enfants disent vrai. C’est tout à la fois rassurant et désespérant. En réalité, pour ma part, je nuancerais toutefois le jugement de certains critiques et journalistes sur ce point. La première scène laisse paraître la possibilité d’un doute. En effet, à la fin de ce qui constitue une sorte de prologue, on voit la policière faire apparaître un début de contradiction dans le discours de l’enfant qui accuse son père de lui avoir « gratté les fesses ». On ne sait pas bien ce qu’il en est en définitive mais on perçoit le mensonge et cela suffit à tempérer l’impression de sacralisation de la parole de l’enfant (ici).

Il ne faut pas oublier surtout que l’on se situe toujours au tout début de la procédure. Plus tard viendra l’instruction et le procès. Ce sont ces phases qui donneront l’occasion de faire apparaître la complexité des circonstances et des personnalités. Parfois, les responsabilités seront réévaluées. Je repense à cette affaire qui avait été présentée, il y a quelques années, comme un infanticide commis par le père avec la complicité passive de la mère alors que l’instruction a finalement fourni les éléments permettant aux assises de comprendre que c’était quasiment l’inverse. Il reste qu’il est intéressant de voir les membres de la BPM rester globalement dans le cadre de leur mission de police. S’ils n’ont guère de doutes sur les faits qu’ils constatent, ils tentent manifestement de ne pas condamner les personnes qui passent devant eux. Le film n’aborde pas du tout la phase judiciaire des procédures. Le seul juge qui apparaît est celui qui prononce le divorce de l’une des membres de la BPM lors d’une scène peu convaincante au demeurant. L’avenir des enfants et des personnes poursuivies n’est pas abordé. En contrepoint du drame final qui se déroule dans le commissariat, on perçoit malgré tout la possibilité d’une renaissance de l’enfant blessé.

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Section spéciale ou les formes de l’injustice

Section spéciale est un film de Costa Gavras de 1975 relatant l’un de ces « épisodes les plus sombres de notre histoire » et particulièrement de notre histoire judiciaire (V. ici sur la pratique judiciaire sous Vichy). Le film se déroule en 1941 et s’étend sur les quelques jours qui s’écoulent de l’assassinat d’un officier allemand par un jeune militant communiste (le « colonel Fabien ») à la condamnation de boucs émissaires par une juridiction d’exception instituée pour la circonstances : la Section spéciale. Elle a été instituée non seulement à Paris mais aussi en province (notamment à Caen) Le gouvernement de Vichy a fait adopter un texte antidaté et rétroactif destiné à permettre l’exécution de six « ennemis du régime ». Suivant le résumé qu’en faisaient les autorités allemandes elles-mêmes :

Les principaux éléments de cette loi sont les suivants:

1°) Les Sections Spéciales auront autorité pour juger de toutes les menées communistes ou anarchistes. Ces Sections siégeront en zone non occupée auprès des tribunaux militaires ou maritimes, et en zone occupée auprès des Cours d’Appel.

2°) Les individus arrêtés en flagrant délit seront immédiatement jugés, sans instruction préalable. A défaut de défenseur choisi par l’inculpé, un défenseur d’office sera immédiatement désigné.

3°) Hors les cas de flagrants délits, la procédure sera instruite dans les huit jours. Aucune voie de recours ne sera admise contre les ordonnances du juge d’instruction qui renverra directement l’affaire et le prévenu devant la Section Spéciale qui statuera dans les deux jours de la réception du dossier.

4°) Une procédure spéciale sera utilisée pour les jugements par contumace.

5°) Les jugements rendus par les Sections Spéciales ne sont susceptibles d’aucun appel, recours ou pourvoi. Ils sont immédiatement exécutables.

6°) Les peines prononcées peuvent aller jusqu’à la peine de mort. Les militaires ou fonctionnaires français reconnus coupables ne pourront être condamnés qu’au maximum de la peine: la mort.

7°) Les dispositions habituelles du Code pénal ne sont pas applicables aux individus visés par cette loi. »

On ne parvient pas encore bien à assumer l’horreur de l’injustice commise à l’époque. Le réflexe le plus courant est de se retrancher derrière la pression des autorités allemandes. Il suffit de lire la notice des archives nationales présentant les documents relatifs à l’affaire dite des sections spéciales :

En 1941, sous la pression des autorités allemandes et pour répliquer aux attentats organisés par la Résistance contre les troupes d’occupations, fut étudiée la mise en place d’un tribunal français extraordinaire. La loi du 14 août, publiée au Journal officiel du 23 août suivant, institua une ou plusieurs sections spéciales auprès de chaque tribunal militaire ou maritime ; dans les parties du territoire où ne siégeaient pas les tribunaux susdits, la compétence des sections spéciales était dévolue à une section de la cour d’appel1. Les individus arrêtés en flagrant délit d’infraction pénale résultant d’une activité communiste ou anarchiste étaient traduits directement et sans instruction préalable devant ces sections spéciales. Les jugements rendus n’étaient susceptibles d’aucun recours ou pourvoi en cassation ; ils étaient exécutoires immédiatement. La loi du 18 novembre 1942 élargit le champ d’action des sections spéciales chargées aussi de poursuivre « la subversion sociale et nationale » ; « les crimes et délits contre la sûreté extérieure de l’État » seraient désormais jugés par elles.

En réalité, nous savons maintenant que Pétain avec l’aide de Pucheu (ministre de l’intérieur) ont largement pris les devants. Cette injustice n’a, en outre, guère eu d’effets sur la pratique des nazis qui ont continué à exécuter directement les otages français avec le même empressement.

L’injustice était flagrante et l’on ne peut qu’être étonné avec Bruno Dayez (Justice & cinéma, Anthémis 2007, p. 61) des scrupules procéduraux du régime. Les formes sont mises pour rendre l’injustice au prétexte que la raison d’Etat l’imposerait. Le texte dit loi adopté par Pétain (qui exerçait le pouvoir législatif) est l’exemple type de la production d’un Etat totalitaire. On relève d’ailleurs que dans le film, le visage de Pétain n’apparait jamais, seules ses mains sont visibles. C’est le paradoxe d’un pouvoir tout à la fois personnel et inhumain.

Tous les principes fondamentaux du droit sont bafoués par une telle « loi ». Les autorités allemandes ne s’y sont pas trompées :

L’analyse des termes de cette loi prouve que le ministre Pucheu est déterminé à attaquer avec la plus extrême vigueur les anarchistes et les communistes, et que pour parvenir à ce but, il est même prêt à abandonner les sacro-saintes conceptions françaises du droit traditionnel.

Le texte dit loi est antidaté (daté du 14 août 1941 alors qu’il a été adopté après l’attentat du 21 et publié au JO du 23!) et surtout rétroactif. Cela a d’ailleurs été le principal sujet de contestation lors l’adoption de la loi et de sa mise en oeuvre. Les scènes évoquant le conseil des ministres et la présentation du texte à ceux qui seront chargés de l’appliquer sont particulièrement fortes. Cet épisode illustre ainsi les dangers de la rétroactivité de la loi en particulier lorsqu’elle est mise au service d’un pouvoir indifférent à la justice (on pourrait penser aussi, sur un mode moins tragique, à la Reine de cœur édictant une nouvelle loi pendant le procès d’Alice). Aucun recours n’est ouvert. Ni appel, ni pourvoi n’est possible pour celui qui, de toutes façons, était condamné avant même que d’être jugé. De même, les audiences se tiennent à huis clos car la publicité des débats risquerait de mettre au jour l’iniquité du procès. Et pourtant, des magistrats en fin de carrière, peut-être médiocres mais sans doute pas tant que cela (ils seraient un peu faciles à mépriser), s’estiment heureux d’être nommés pour siéger au sein de cette Section spéciale. Après quelques hésitations, ils parviennent à se convaincre qu’il faut faire ce que le gouvernement attend d’eux (V. l’entretien de Pierre Dux à la sortie du film). Et alors, ils le feront avec zèle (à l’exception d’un ultime sursaut de conscience qui fera échapper quelques accusés à la peine de mort). C’est peut-être là la question la plus troublante posée par le film de Costa Gavras : comment un juge peut-il accepter de servir avant autant de scrupules l’injustice ?

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I am the Law

Le film Judge Dredd est loin d’être au niveau de la BD. On hésite longtemps sans savoir si les lectures au second voir au troisième degré sont assumées. Parfois, on croit entendre I am the LOL… (Le film a été plusieurs fois cités parmi les plus grands navets de l’année voire de la décennie). D’ailleurs, avant d’aborder cette grande page de la philosophie du droit que constitue Judge Dredd (la BD), il faut constater que la traduction du célèbre I am the Law mérite une petite explication.

En français, la phrase est traduite par La loi, c’est moi ! En réalité, il faudrait traduire par Le droit, c’est moi ! Law renvoie plus généralement au droit. La traduction française éclaire davantage l’amour de la loi des Français que la personnalité des Juges et le contexte dans lequel ils déploient leur activité justicière.

Le monde des Juges fait partie de ces mondes post-apocalyptiques variante guerre atomique option totalitaire. Les humains vivent dans des mégalopoles sous des régimes autoritaires qui ont oublié Montesquieu et les principes de base de la philosophie politique de type libéral et démocrate. Dans Judge Dredd, les démocrates sont d’ailleurs des terroristes qui pratiquent l’attentat à la bombe atomique ! Lorsqu’un référendum est organisé pour réintroduire la démocratie et abandonner le système des Juges, le résultat est négatif ! Les citoyens de Mega-City 1 ont oublié ce qu’était la démocratie.

Pas de démocratie, pas de réelle justice non plus. Du droit partout, mais pas de justice ! Police Juges partout, jutice nulle part !  Les Juges sont à la fois législateurs, juges (bien sûr) mais aussi bourreaux. La peine de mort n’est pas rare et est mise en œuvre de manière expéditive. Les voies de recours sont inexistantes : ni appel, ni pourvoi, ni aucun autre recours n’existe dans le monde des Juges. La liberté fait défaut mais manifestement ne manque guère aux habitants de Mega-City 1 (New York dans notre temps). La Statue de la liberté est désormais flanquée d’une Statue du Jugement représentant un Juge Guéant géant. Bref, il s’agit davantage d’un délire juridique que de droit ; un délire fondé sur le phantasme de la perfection de la règle de droit.

On ne trouve guère d’exemples d’interprétation du droit dans Judge Dredd alors que l’interprétation est inhérente au droit. L’interprétation des faits comme l’interprétation du droit sont absentes. A aucun moment, on ne perçoit la moindre hésitation sur la signification des faits constatés par un Juge : ils sont toujours parfaitement univoques. Il n’y a pas de quiproquo : le Juge est omniscient et n’est pas trompé par les faits. L’interprétation du droit est également étrangère au schéma mental des Juges. De même l’idée d’adapter la peine à la personnalité de l’auteur de l’infraction est ignorée (il n’y a donc aucune personnalisation de la peine). Le droit est appliqué sans que sa signification ne soit jamais mise en question. Le doute n’a aucune place dans le système juridique (si l’on ose dire) des Juges. Dredd lui-même doute rarement des vertus du droit tel qu’il est pratiqué dans le système des Juges (V. cependant Tale of the Dead man). S’il y a parfois des balles perdues, il n’y a pas de place pour l’erreur judiciaire.

En réalité, on n’est pas loin du tous coupables (au moins lorsque c’est Dredd qui juge!). Les citoyens ignorent largement d’ailleurs quelles sont les règles qui s’imposent à eux. Un tel degré d’ignorance du droit (combiné avec la maxime Nul n’est censé ignorer la loi) est le signe d’un régime où règne l’arbitraire. Comme les prêtres-juristes du très ancien droit romain, les Juges monopolisent le droit qui ne relie pas les citoyens mais permet simplement à une oligarchie d’exercer son pouvoir.

En définitive, il n’y a pas vraiment de droit dans un tel système. Judge Dredd a été largement utilisé par ses créateurs (multiples) afin de critiquer les travers de la société du XXe (puis du XXIe) siècle : pratique politique, société de consommation, environnement… Le monde de Judge Dredd est une sorte de dystopie, une utopie à l’envers et Dredd lui-même est l’antijuriste, une allégorie de l’injustice par excès d’un droit mal compris). Si la justice est aveugle dans les représentations traditionnelles, Dredd n’a pas de visage et les rares à qui il le révèle en sont horrifiés, car il découvre une justice inhumaine.

Pour aller plus loin :

Judge Dredd fait l’objet cette année d’une réédition en intégrale par Soleille (deux volumes pour l’instant)

Judge Dredd a inspiré les auteurs de jeux mais aussi quelques groupes de musique, outre Anthrax, on peut écouter Dredd song de The Cure…

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Alice au Pays des merveilles juridiques

Alice au pays des merveilles est un livre aux multiples facettes. Si l’œuvre est évidemment d’abord une histoire pour enfant inventée par Lewis Carroll, elle apporte aussi une contribution décisive (ou presque) à la théorie du droit. Carbonnier remarquait en ultime conclusion de ses remarques Sur le caractère primitif de la règle de droit (Flexible droit, 9e éd., LGDJ 1998, p. 103, spéc. p. 113) :

C’est, sans doute, parce qu’il était un pénétrant analyste du cœur des puellae que Lewis Carroll, dans Alice au pays des merveilles, a raconté cette extraordinaire partie de croquets où il fallit jouer avec des flamants vivants en guise de maillets, des hérissons vivants en guise de boules, des valets vivants en guise d’arceaux. Mais le conte a une profondeur qui atteint à la philosophie du droit. Au pays des merveilles, il n’y avait pas de règles, ou, s’il y en avait, personne n’y prêtait attention, parce que, dans le jeu, tout était vivant et s’échappait.

Le sentiment du caractère obligatoire de la règle apparaît lentement chez l’enfant. Alice perçoit toutefois l’absence de règle ferme lors de la partie de croquet :

Je trouve qu’ils ne jouent pas du tout honnêtement… et ils se disputent d’une façon si épouvantable qu’on ne peut pas s’entendre parler ; et on dirait qu’il n’y a aucune règle du jeu (en tout cas, s’il y en a, personne ne les suit) ; et vous ne pouvez pas imaginer combien c’est déconcertant d’avoir affaire à des êtres vivants… (Chap. 8, Folio Junior, p. 113)

La scène du procès est également mémorable. Ici, il faut noter que si l’adaptation de Disney respecte bien l’esprit du livre, elle s’en éloigne sensiblement en plaçant Alice dans le box des accusés. Dans le livre, l’accusé est le Valet de cœur. Alice est accusée dans un second temps parce qu’elle perturbe le cours de la justice l’injustice. Que ce soit dans le roman ou le dessin animé, on assiste à un procès qui ne respecte aucune des prescriptions du procès équitable (Art. 6 Convention EDH). La Reine et le Roi sont à la fois juges et parties ; du moins, le Roi n’est-il pas un juge indépendant (dans le livre, il est clairement juge à perruque ; dans le dessin animé il tient le marteau). L’accusation conduit à la condamnation sans passer par la phase de jugement et notamment sans entendre l’autre partie, à savoir Alice accusée dans le dessin animé. Le principe du contradictoire est ignoré sans aucun scrupule. Lorsque Alice prétend conserver la parole pour s’expliquer, la Reine ordonne qu’on lui coupe la tête…

De toute façon, les règles peuvent même changer au cours du procès. C’est le cas du fameux article 42 (non sérieusement discuté cependant dans le dessin animé) : Toute personne dépassant un kilomètre de haut doit quitter le Tribunal. Alice répond :

De toute façon, je ne m’en irai pas… D’ailleurs cet article ne fait pas partie du code : vous venez de l’inventer à l’instant (Chap. 12, p. 158).

La preuve censée conduire à la condamnation d’Alice dans le livre est un poème sans queue ni tête dont l’interprétation loufoque établirait la culpabilité d’Alice. Ce poème, preuve « la plus importante que nous ayons eue jusqu’ici » selon le Roi, pose le problème non seulement de l’interprétation des éléments de preuve mais de l’interprétation en droit en général. Le non sense (so british) voire l’absurdité de ce procès anticipe d’une certaine façon Le procès de Kafka. Contrairement à K., Alice se révolte contre l’injustice que fait régner la Reine de cœur et elle se grandit :

La potion qui la fait grandir, c’est sa révolte contre l’injustice qui lui donne l’audace d’affronter ces « grandes personnes » (M. David-Jougneau in F. Ost (dir.), Lettres et lois: le droit au miroir de la littérature, p. 110)

Le procès d’Alice (et du Valet, ne l’oublions pas!) est le sommet du livre comme du film. Alice a la chance de se réveiller et de revenir dans notre monde ; K. n’a pas cette chance. L’expérience imaginaire que nous vivons en suivant Alice aux pays des merveilles juridiques doit toutefois attirer notre attention sur la nécessité constante du procès équitable.

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Sa Majesté des Mouches et le droit

Sa Majesté des Mouches est un roman de William Golding adapté au cinéma par Peter Brook (l’œuvre a inspiré de nombreuses autres créations et notamment Lost). Nous sommes invités à observer une troupe d’enfants perdus sur une île après un accident d’avion en pleine seconde guerre mondiale. La tragédie, car il s’agit d’une tragédie, nait de la confrontation entre Ralph, Jack et Piggy qui représentent respectivement la raison, la violence primitive et l’ordre. Après avoir tenté de reconstruire un ordre inspiré du monde des adultes, les enfants sombrent dans la barbarie. Lire la suite

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